Conditions d’utilisation.

Utiliser les outils

Vous pouvez utiliser les générateurs sans compte pour préparer des supports destinés à vos projets personnels, à l’enseignement et au travail quotidien. Utilisez le site légalement, sans perturber le service, contourner ses protections ou porter atteinte aux droits d’autrui.

Vérifier avant d’imprimer ou d’utiliser un résultat

Vérifiez les textes, dates, montants et réglages saisis. Imprimez une feuille d’essai au format et à l’échelle prévus. Les marges, pilotes d’imprimante, matériaux et assemblages peuvent modifier le résultat physique.

Les feuilles financières, calculs, aides à la mesure et patrons sont des outils généraux. Ils ne constituent ni des conseils professionnels financiers, fiscaux, juridiques, médicaux ou de sécurité, ni des instruments de mesure certifiés, ni une garantie de conformité d’un document aux exigences locales.

Vos contenus et les droits d’autrui

Vous êtes responsable des textes, images, logos et autres éléments fournis ainsi que des droits et autorisations nécessaires. Vous conservez vos droits sur ces éléments. Ces conditions n’accordent aucun droit sur les marques, œuvres ou autres contenus protégés de tiers. Les licences distinctes des logiciels et ressources restent applicables.

Partager un modèle

Ouvrir « Partager » nous demande d’héberger l’aperçu sélectionné, ses réglages et les images incluses pour fournir le lien public. Vous nous autorisez à conserver et diffuser ce contenu à cette fin. Toute personne possédant le lien peut voir et réutiliser son contenu. Les liens n’expirent pas automatiquement ; évitez les éléments confidentiels ou sensibles.

Signalez un lien problématique via le formulaire en précisant son URL exacte et le motif. Nous pouvons retirer du contenu ou restreindre l’accès si nécessaire pour traiter un abus, une réclamation portant sur des droits ou un problème de sécurité du service.

Disponibilité et responsabilité

Les outils et modèles peuvent évoluer et contenir des erreurs. Leur disponibilité continue, leur conservation et leur adéquation à un usage particulier ne sont pas garanties. Gardez vos propres copies des téléchargements importants. Ces conditions n’excluent aucun droit ni aucune responsabilité que le droit applicable interdit d’exclure.

Questions et mises à jour

Contactez le responsable via la page de contact pour toute question sur ces conditions ou difficulté avec le service. La page « Confidentialité et cookies » explique le traitement des données. Nous pouvons modifier ces conditions avec l’évolution du service ; la date ci-dessus indique la version actuelle.